Gérard Debard

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De: DEBARD (Gérard)
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés agricoles
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2018-09-04"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000037235579(source JORF)
renouvellement
21 Juillet 201821/07/2018
De: Gérard Debard
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés agricoles
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000031108194(source JORF)
renouvellement
28 Août 201528/08/2015
De: Gérard Debard
Objet:
assesseurs titulaires de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés agricoles, les mandats de
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000026362987(source JORF)
renouvellement
11 Septembre 201211/09/2012
De: Gérard Debard
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, représentant les salariés agricoles
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2009-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000023565228(source JORF)
renouvellement
10 Février 201110/02/2011
De: Gérard Debard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre des représentants des salariés
Groupe:
Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (ONIPPAM)
JORFTEXT000017743136(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Gérard Debard
Objet:
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
JORFTEXT000000460078(source JORF)
renouvellement
13 Septembre 200613/09/2006
De: Gérard Debard
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3°
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des services annexes (FGTA-FO)
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000447460(source JORF)
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Gérard Debard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre des représentants des salariés
Groupe:
Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (ONIPPAM)
JORFTEXT000000258069(source JORF)
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Gérard Debard
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés agricoles, titulaires
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000231441(source JORF)
nomination
12 Septembre 200312/09/2003
De: Gérard Debard
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, titulaires
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000431134(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Gérard Debard
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
au titre de représentant des salariés
Groupe:
Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (ONIPPAM)
JORFTEXT000000779509(source JORF)
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Gérard Debard
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3°
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation des tabacs et des activités annexes FGTA-FO
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000596225(source JORF)
nomination
23 Avril 200223/04/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.